01Éditeur du site
Le site shape-me-up.example est édité par la société <Brand> SAS, société par actions simplifiée (SAS) de droit français.
- Raison sociale
- <Brand> SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Nom commercial
- Shape Me Up — abrégé « SMU »
02Capital social
Le capital social de <Brand> SAS est de 1 € (un euro), divisé en 100 actions de 0,01 € chacune, intégralement libérées.
03Siège social
- Adresse
- <adresse légale TBD>
- Email général
- contact@<domain>
04Immatriculation
- RCS
- RCS Paris <numéro TBD>
- SIRET
- <SIRET TBD>
- Numéro de TVA intra.
- FR<TVA TBD>
- Code APE / NAF
- 62.01Z (Programmation informatique)
05Directeur de la publication
Conformément à l'article 6.III.1.a de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), le directeur de la publication du site shape-me-up.example est :
- Nom
- Adrien Choquel
- Qualité
- Président de <Brand> SAS
- adrien@<domain>
06Hébergeur
Le site shape-me-up.example est hébergé en Union européenne par :
- Société
- Microsoft Ireland Operations Limited
- Service
- Microsoft Azure (Static Web Apps · région West Europe)
- Adresse
- One Microsoft Place, South County Business Park, Leopardstown, Dublin 18, D18 P521, Irlande
- Site
- azure.microsoft.com
Les données utilisateurs (profils, paramètres, logs applicatifs) sont stockées exclusivement dans la région Azure West Europe (Pays-Bas), conformément à notre engagement RGPD. Aucune donnée ne sort de l'Union européenne.
07Contact
Pour toute question, signalement, ou demande relative à l'éditeur du site, l'application, ou les services proposés :
- Email général
- contact@<domain>
- Email DPO
- dpo@<domain>
- Email presse
- presse@<domain>
- Adresse postale
- <Brand> SAS — <adresse légale TBD>
Notre engagement : réponse humaine sous 48 h ouvrées. Pour les demandes RGPD, le délai est de 30 jours conformément à l'article 12 du règlement.
08Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments accessibles sur le site shape-me-up.example (textes, photographies, illustrations, logo Shape Me Up, mascotte Mochi, code source, base de recettes, design graphique) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et, le cas échéant, le droit des bases de données.
Propriété des contenus
Les éléments cités ci-dessus restent la propriété exclusive de <Brand> SAS, à l'exception des contenus tiers utilisés sous licence (illustrations, photographies de stock, polices typographiques) dont les crédits sont indiqués lorsqu'applicable.
Reproduction, représentation, exploitation
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de <Brand> SAS.
Marques
« Shape Me Up », « SMU » et le visuel de la mascotte « Mochi » sont des marques (en cours de dépôt) de <Brand> SAS. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer un acte de contrefaçon, sanctionné par les articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
La création d'un lien hypertexte vers le site shape-me-up.example est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de Shape Me Up ni ne crée de confusion sur l'origine du contenu. <Brand> SAS se réserve le droit de demander la suppression d'un lien jugé non conforme.